Conseil Municipal du 27 novembre 2024




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2024-11-27-1Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code général des collectivités territoriales - Compte rendu au conseil municipal de diverses décisions - Délibération - Annexe - Annexe29/11/202429/11/2024
2024-11-27-2Budget principal - Exercice 2024 - Compte rendu au conseil municipal de mouvements de crédits réalisés dans le cadre de la nomenclature budgétaire et comptable M57 - Délibération29/11/202429/11/2024

1 - Commission cohésion sociale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2024-11-27-9Ecole Nationale Supérieure d'Art et de Design de Limoges - Subvention 2024 - Délibération29/11/202429/11/2024
2024-11-27-10Bibliothèque francophone multimédia - Convention avec la Bibliothèque nationale de France - Délibération29/11/202429/11/2024
2024-11-27-11Musée des Beaux-Arts - Acceptation de don de catalogues et autorisation de leur mise en vente - Délibération29/11/202429/11/2024
2024-11-27-12Musée des Beaux-Arts - Boutique - Délibération29/11/202429/11/2024
2024-11-27-13Musée de la Résistance - Programmation - Délibération29/11/202429/11/2024
2024-11-27-14Musée de la Résistance - Boutique - Délibération29/11/202429/11/2024
2024-11-27-15Régie personnalisée de l'Opéra de Limoges - Convention pluriannuelle d'objectifs - Délibération29/11/202429/11/2024
2024-11-27-16Intégration au dispositif Passerelle Culturelle - Délibération29/11/202429/11/2024
2024-11-27-17Rénovation énergétique du Théâtre de l'Union (2ème phase) - Approbation du projet et du plan de financement - Délibération29/11/202429/11/2024
2024-11-27-18Aide individuelle à Cyril JONARD, médaillé de bronze aux jeux paralympiques Paris 2024 - Délibération29/11/202429/11/2024
2024-11-27-19Aide aux clubs sportifs 2024-2025 - Conventions de partenariat - Délibération29/11/202429/11/2024
2024-11-27-21Rénovation énergétique du patrimoine scolaire 2025-2026 - Approbation du projet et du plan de financement - Délibération29/11/202429/11/2024
2024-11-27-22Club ados municipal - Partenariat avec le Red Star Padel Tennis Club portant sur une mise à disposition d'un local - Délibération29/11/202429/11/2024
2024-11-27-23Candidature de la Ville au Fonds de Concours Projet Alimentaire Territorial de Limoges Métropole pour l'arrosage des espaces maraîchers de La Vergne - Délibération29/11/202429/11/2024
2024-11-27-32Avis du conseil municipal concernant le projet de création d'une chaufferie urbaine par la société Limoges Sud Énergies Services, rue Archimède - Délibération29/11/202429/11/2024
2024-11-27-34Contrat de ville "quartiers 2030" - Soutien au développement d'un projet d'économie circulaire sur le quartier prioritaire du Val de l'Aurence sud - Convention de partenariat avec Terravox - Délibération29/11/202429/11/2024
2024-11-27-35Subventions contrat de ville 2024 - Délibération - Annexe29/11/202429/11/2024

2 - Commission attractivité et cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2024-11-27-24Ouvertures de commerces de détail les dimanches pour l'année 2025 - Délibération29/11/202429/11/2024
2024-11-27-25Nouvelles modalités pour la pépinière commerciale 2025 - Délibération29/11/202429/11/2024
2024-11-27-33Évolution des règlements de soutien financier des dispositifs de requalification du bâti - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe29/11/202429/11/2024
2024-11-27-36Jardins familiaux municipaux - Modification du règlement intérieur et du contrat de location - Délibération - Annexe - Annexe29/11/202429/11/2024
2024-11-27-37Domaine communal - Pôle d'Echange Multimodal de Beaublanc - Cession d'un tènement foncier sis à Limoges, boulevard de Beaublanc, rue Pierre de Coubertin et rue de Bellac au profit de Limoges Métropole - Délibération - Annexe29/11/202429/11/2024
2024-11-27-38Domaine communal - Cession d'un ensemble immobilier sis à Limoges, 116 rue Armand Dutreix au profit de Limoges Métropole - Délibération - Annexe29/11/202429/11/2024
2024-11-27-39"Résidence Les Gémeaux" 6 à 12, avenue du Président René Coty à Limoges - Cession d'un garage à Monsieur Maxime Bertrand - Délibération - Annexe29/11/202429/11/2024
2024-11-27-40Domaine communal - Centre commercial de Beaubreuil - Convention d'occupation du domaine public avec l'AFU de Beaubreuil - Parc de stationnement - Délibération29/11/202429/11/2024
2024-11-27-41Domaine communal - Poste électrique sur une parcelle municipale sise à Limoges rue Jules Ferry - Convention avec ENEDIS - Délibération29/11/202429/11/2024
2024-11-27-42Intégration des ouvrages de distribution publique d'électricité dans l'environnement - Convention 2025-2027 avec Limoges Métropole et Enedis - Délibération29/11/202429/11/2024
2024-11-27-43Labellisation Villes et Villages étoilés - Délibération29/11/202429/11/2024
2024-11-27-44Convention constitutive de groupement de commandes - Délibération29/11/202429/11/2024

3 - Commission finances et affaires générales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2024-11-27-3Budget Principal - Décision modificative n°2 de l'exercice 2024 - Délibération - Annexe29/11/202429/11/2024
2024-11-27-4Rapport d'orientations budgétaires 2025 - Délibération - Annexe29/11/202429/11/2024
2024-11-27-5Financement de la reconstruction de l'EHPAD Joseph de Léobardy - Délibération29/11/202429/11/2024
2024-11-27-6Attribution de subventions aux associations - Délibération29/11/202429/11/2024
2024-11-27-7Participation de la Ville au financement des travaux de mise en accessibilité des quais de la Gare de Limoges - Délibération28/11/202428/11/2024
2024-11-27-8Reconversion de l'ancienne caserne Marceau - Bilan de la concertation - Délibération - Annexe29/11/202429/11/2024
2024-11-27-20Convention tripartite entre l'Université de Limoges, la Ville de Limoges et Limoges Métropole - Avenant de prolongation - Délibération29/11/202429/11/2024
2024-11-27-26Rapport social unique (RSU) 2023 de la Ville de Limoges - Délibération - Annexe - Annexe29/11/202429/11/2024
2024-11-27-27Personnel municipal - Expérimentation de la semaine en 4,5 jours - Délibération - Annexe29/11/202429/11/2024
2024-11-27-28Personnel municipal - Police municipale - Réforme du régime indemnitaire - Délibération29/11/202429/11/2024
2024-11-27-29Personnel municipal - Avenant à la convention de mise à disposition d'agents de la Ville auprès du syndicat mixte "Qualyse" - Délibération29/11/202429/11/2024
2024-11-27-30Utilisation du portail informatique d'accès aux services solidarité (PASS'EDF) - Signature d'une convention - Délibération29/11/202429/11/2024
2024-11-27-31Transfert de la compétence Hôtellerie de plein air en bord de rivière de la commune du Palais-sur-Vienne à Limoges Métropole - Délibération - Annexe29/11/202429/11/2024