Conseil Municipal du 17 décembre 2024




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2024-12-17-0Aide d'urgence en faveur de Mayotte - Délibération20/12/202420/12/2024
2024-12-17-1Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code général des collectivités territoriales - Compte rendu au conseil municipal de diverses décisions - Délibération - Annexe - Annexe20/12/202420/12/2024
2024-12-17-2Budget principal - Exercice 2024 - Compte rendu au conseil municipal d'un mouvement de crédits réalisé dans le cadre de la nomenclature budgétaire et comptable M57 - Délibération20/12/202420/12/2024

1 - Commission cohésion sociale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2024-12-17-12Lire à Limoges 2025 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe20/12/202420/12/2024
2024-12-17-13Ville d'art et d'histoire - Restauration de l'église Saint-Christophe de Beaune-les-Mines - Délibération20/12/202420/12/2024
2024-12-17-14Ville d'art et d'histoire - Renouvellement de la convention avec l'Office de Tourisme Intercommunal - Délibération20/12/202420/12/2024
2024-12-17-15Bibliothèque francophone multimédia - Programmation 2025 - Délibération20/12/202420/12/2024
2024-12-17-16Bibliothèque francophone multimédia - Convention avec la Bibliothèque nationale universitaire de Strasbourg pour l'acceptation d'un don de tablettes d'étagères - Délibération20/12/202420/12/2024
2024-12-17-17Bibliothèque francophone multimédia - Convention tripartite avec l'Institut d'études occitanes du Limousin et le Centre international de recherche et de documentation occitanes - Exposition Marcelle Delpastre - Délibération20/12/202420/12/2024
2024-12-17-18Bibliothèque francophone multimédia - Convention avec la Mission Locale - Délibération20/12/202420/12/2024
2024-12-17-19Bibliothèque francophone multimédia - Convention d'occupation d'une salle par des associations - Délibération20/12/202420/12/2024
2024-12-17-20Musée des Beaux-Arts - Programmation 2025 - Délibération20/12/202420/12/2024
2024-12-17-21Musée des Beaux-Arts - Acceptation de dons - Délibération20/12/202420/12/2024
2024-12-17-22Musée des Beaux-Arts - Bilan semestriel 2024 des acquisitions et des dons - Délibération - Annexe20/12/202420/12/2024
2024-12-17-23Musée des Beaux-Arts - Acquisition d'une oeuvre de Suzanne Valadon en vente publique - Délibération20/12/202420/12/2024
2024-12-17-24Musée des Beaux-Arts - Contrat de dépôt d'oeuvres d'art - Délibération20/12/202420/12/2024
2024-12-17-25Musée de la Résistance - Programmation 2025 - Délibération20/12/202420/12/2024
2024-12-17-28Restructuration et extension du Palais des Sports de Beaublanc - Actualisation du plan de financement - Délibération27/12/202427/12/2024
2024-12-17-29Coupe de France basket fauteuil les 18 et 19 janvier 2025 au Palais des Sports de Beaublanc - Délibération20/12/202420/12/2024
2024-12-17-30Foulées du Populaire 2025 - Délibération20/12/202420/12/2024
2024-12-17-31Modification des redevances du stade d'honneur de Beaublanc à compter du 1er janvier 2025 - Délibération - Annexe20/12/202420/12/2024
2024-12-17-32Modification des redevances des installations sportives municipales à compter du 1er janvier 2025 - Délibération - Annexe20/12/202420/12/2024
2024-12-17-33Règlement général des opérations sportives de la Ville de Limoges - Modification de la tarification des opérations - Délibération - Annexe20/12/202420/12/2024
2024-12-17-34Printemps sportifs 2025 - Délibération - Annexe20/12/202420/12/2024
2024-12-17-35Réorganisation des groupes scolaires Marcel Proust et Gérard Philipe - Délibération20/12/202420/12/2024
2024-12-17-36Centre régional d'information jeunesse (CRIJ) Nouvelle-Aquitaine - Subvention annuelle de fonctionnement 2025 - Délibération20/12/202420/12/2024
2024-12-17-37Convention relative à l'intervention d'accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de la pause méridienne dans le 1er degré - Délibération20/12/202420/12/2024
2024-12-17-38Convention d'intervention de l'association "Hymnus Humani" au sein de l'établissement d'accueil de jeunes enfants de Beaubreuil - Délibération20/12/202420/12/2024
2024-12-17-39Maison de l'Autisme et des troubles neurodéveloppementaux - Soutien financier de la Ville de Limoges - Délibération20/12/202420/12/2024
2024-12-17-40Centre de vaccination - Convention avec l'Agence Régionale de Santé Nouvelle-Aquitaine pour le financement de la campagne de vaccination contre le papillomavirus (année scolaire 2024/2025) - Délibération20/12/202420/12/2024
2024-12-17-45Centre de loisirs jeunes - Subvention dans le cadre du contrat de ville 2025 - Délibération20/12/202420/12/2024
2024-12-17-46Subventions contrat de ville 2025 - Délibération - Annexe - Annexe20/12/202420/12/2024
2024-12-17-47Subventions Convention Territoriale Globale (CTG) - Année 2025 - Délibération - Annexe20/12/202420/12/2024
2024-12-17-48Accord-cadre sur la gestion urbaine de proximité 2024-2030 et conventions d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers prioritaires 2024-2026 - Délibération20/12/202420/12/2024
2024-12-17-49Convention de partenariat entre l'association Unis Cité et la Ville de Limoges - Projet "Tous dehors" - Délibération20/12/202420/12/2024
2024-12-17-60Espace intergénérationnel Robert-Hébras - Salles d'activités associatives - Règlement intérieur - Tarifs - Délibération - Annexe - Annexe20/12/202420/12/2024

2 - Commission attractivité et cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2024-12-17-26Jumelage - Les POORS à Charlotte - Délibération20/12/202420/12/2024
2024-12-17-27Convention de partenariat et subvention exceptionnelle avec l'ENSAD pour l'accueil en résidence d'un artiste japonais - Délibération20/12/202420/12/2024
2024-12-17-43Avenant à la convention d'occupation privative du domaine public pour les Puces de la Cité - Modification du périmètre - Délibération20/12/202420/12/2024
2024-12-17-44Redevances 2025 - Domaine public - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe20/12/202420/12/2024
2024-12-17-50Attribution des subventions pour la requalification du bâti privé - Délibération20/12/202420/12/2024
2024-12-17-54Acquisition immobilière d'un tènement foncier sis à Limoges, allée Jean Bouin et rue Pierre de Coubertin appartenant à Limoges Métropole - Délibération20/12/202420/12/2024
2024-12-17-55Résidence Vincent Auriol 4 à 10 et 12 à 18, avenue du Président Vincent Auriol - Cession d'un logement à madame GANE et monsieur NARAT - Délibération - Annexe20/12/202420/12/2024
2024-12-17-56Résidence Vincent Auriol 4 à 10 et 12 à 18, avenue du Président Vincent Auriol - Cession d'un logement à monsieur LINLAUD Anthony - Délibération - Annexe20/12/202420/12/2024
2024-12-17-57Résidence du Maréchal Joffre 1 à 9 et 2 à 10, rue du Maréchal Joffre - Cession d'un logement à monsieur LINLAUD Anthony - Délibération - Annexe20/12/202420/12/2024
2024-12-17-58Domaine communal - Conventions avec la société Totem France portant conditions pour l'installation de relais de radiotéléphonie sur des biens appartenant à la Ville de Limoges - Délibération20/12/202420/12/2024
2024-12-17-59Domaine communal - Ensemble immobilier sis à Limoges, square du Souvenir Français - Location par bail emphytéotique de droit commun au profit de Madame Gaëlle RIGONDAUD - Délibération - Annexe20/12/202420/12/2024
2024-12-17-62Réaménagement du Jardin d'Orsay - Actualisation du plan de financement - Délibération20/12/202420/12/2024
2024-12-17-63Demande d'application du régime forestier sur des parcelles forestières appartenant à la commune de Limoges - Délibération - Annexe - Annexe20/12/202420/12/2024
2024-12-17-64Inscription de deux liaisons pédestres au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée de la Haute-Vienne - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe20/12/202420/12/2024
2024-12-17-67Adhésion aux centrales d'achat RESAH et CANUT pour la fourniture de liens pour la téléphonie fixe, les interconnexions des sites, les accès internet et la téléphonie mobile - Délibération20/12/202420/12/2024
2024-12-17-68Conventions constitutives de groupement de commandes - Délibération20/12/202420/12/2024

3 - Commission finances et affaires générales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2024-12-17-3Rapport d'activités 2023 des services municipaux et des objectifs de développement durable - Délibération - Annexe20/12/202420/12/2024
2024-12-17-4Possibilité de votes groupés des délibérations - Délibération20/12/202420/12/2024
2024-12-17-5Budget principal - Décision modificative n°3 de l'exercice 2024 - Budget annexe des Pompes Funèbres - Décision modificative n°2 de l'exercice 2024 - Délibération24/12/202424/12/2024
2024-12-17-6Budget primitif 2025 - Délibération - Annexe24/12/202424/12/2024
2024-12-17-7Modification des durées d'amortissement des immobilisations du budget principal - Délibération20/12/202420/12/2024
2024-12-17-8Créances irrécouvrables - Budget principal - Budget annexe des pompes funèbres - Délibération20/12/202420/12/2024
2024-12-17-9Prestation de vente aux enchères publiques en ligne de biens réformés - Délibération20/12/202420/12/2024
2024-12-17-10Attribution de subventions aux associations - Délibération20/12/202420/12/2024
2024-12-17-11Contrat Départemental de Développement - Programmation 2025 - Délibération20/12/202420/12/2024
2024-12-17-41Comité des oeuvres sociales de la Ville de Limoges - Subvention 2025 - Convention d'objectifs et de moyens - Délibération20/12/202423/12/2024
2024-12-17-42Personnel municipal - Mise en eouvre de l'aide d'urgence - Bilan annuel - Délibération - Annexe20/12/202423/12/2024
2024-12-17-51Programme de Rénovation Urbaine de La Bastide - Restructuration du centre commercial en pôle de santé et de services- Avenant n°6 à la concession d'aménagement - Délibération - Annexe20/12/202420/12/2024
2024-12-17-52Reconversion de l'ancienne caserne Marceau - Appel à projets en vue de la réalisation de programmes immobiliers - Désignation de la société ALTANA Promotion comme lauréat de l'appel à projets - Délibération20/12/202420/12/2024
2024-12-17-53Domaine communal - Ecoquartier des Portes Ferrées - Cession à la Société Signature Promotion d'un tènement foncier situé à Limoges, rue des Portes Ferrées et rue Domnolet Lafarge - Délibération - Annexe20/12/202420/12/2024
2024-12-17-61Rénovation énergétique de la salle Jean-Pierre Timbaud - Approbation du projet et du plan de financement - Délibération20/12/202420/12/2024
2024-12-17-65Mairie annexe de Beaune-les-Mines - Signature d'une convention "France services" - Délibération20/12/202420/12/2024
2024-12-17-66Acquisition et installation d'un système de vidéoprotection dans les antennes-mairie France services de Beaubreuil et du Val de l'Aurence sud - Délibération20/12/202420/12/2024
2024-12-17-69Approbation du Schéma de Promotion des Achats publics Socialement et Écologiquement Responsables de la Ville de Limoges et du Centre Communal d'Action Sociale - Délibération - Annexe20/12/202420/12/2024
2024-12-17-70Service funéraire - Évolution des tarifs des pompes funèbres municipales et création de nouveaux tarifs - Délibération - Annexe20/12/202420/12/2024
2024-12-17-71Convention de partenariat entre la Ville de Limoges et les Éditions LA GESTE - Edition d'un beau livre "Les Halles de Limoges" - Délibération20/12/202420/12/2024