Conseil Municipal du 15 décembre 2025




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2025-12-15-1Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code général des collectivités territoriales - Compte rendu au conseil municipal de diverses décisions - Délibération - Annexe - Annexe18/12/202518/12/2025

1 - Commission cohésion sociale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2025-12-15-11Direction de la culture et des arts - Modification du règlement intérieur de l'espace Simone Veil - Délibération - Annexe18/12/202518/12/2025
2025-12-15-12Direction de la culture et des arts - Convention entre la Ville de Limoges et l'Office de Tourisme Intercommunal - Délibération18/12/202518/12/2025
2025-12-15-13Direction de la culture et des arts - Lire à Limoges - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe18/12/202518/12/2025
2025-12-15-14Bibliothèque francophone multimédia - Programmation 2026 - Délibération18/12/202518/12/2025
2025-12-15-15Bibliothèque francophone multimédia - Modification du réglement intérieur - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe18/12/202518/12/2025
2025-12-15-16Musées - Adhésion au réseau Aliénor - Délibération18/12/202518/12/2025
2025-12-15-17Musée des Beaux-Arts - Programmation 2026 - Délibération18/12/202518/12/2025
2025-12-15-18Musée des Beaux-Arts - Bilan don et acquisitions - 2ème semestre 2025 - Délibération - Annexe18/12/202518/12/2025
2025-12-15-19Musées des Beaux-Arts et de la Résistance - Renouvellement de la convention d'utilisation de site avec le SDIS 87 - Délibération18/12/202518/12/2025
2025-12-15-20Direction de la culture et des arts - Soutien aux festivals 2026 - Délibération18/12/202518/12/2025
2025-12-15-21Direction de la culture et des arts - Renouvellement de la charte Passerelle Culturelle - Délibération - Annexe - Annexe18/12/202518/12/2025
2025-12-15-22Conservatoire à rayonnement régional - Convention de partenariat avec le Cours Florent - Délibération18/12/202518/12/2025
2025-12-15-23Foulées du Populaire 2026 - Délibération18/12/202518/12/2025
2025-12-15-24Convention de partenariat entre la Ville de Limoges et la Fédération Française de natation - Délibération18/12/202518/12/2025
2025-12-15-25Modification des redevances d'occupation du Palais des Sports - Délibération - Annexe18/12/202518/12/2025
2025-12-15-26Printemps Sportifs 2026 - Règlement général des opérations sportives de la Ville de Limoges - Tarification des opérations - Délibération - Annexe - Annexe18/12/202518/12/2025
2025-12-15-27Rénovation énergétique du patrimoine scolaire 2026-2027 - Approbation du projet et du plan de financement - Délibération18/12/202518/12/2025
2025-12-15-28Désimperméabilisation de la cour de l'école élémentaire Jean Zay - Approbation du projet et du plan de financement - Délibération18/12/202518/12/2025
2025-12-15-29Fusion des écoles élémentaires Marcel Proust et Gérard Philipe à compter de la rentrée scolaire de septembre 2026 - Délibération18/12/202518/12/2025
2025-12-15-30Convention de cession de données entre la Ville de Limoges et la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Vienne concernant les enfants résidant à Limoges soumis à l'obligation scolaire - Délibération18/12/202518/12/2025
2025-12-15-31Centre Régional d'Information de la Jeunesse (CRIJ) - Subvention annuelle de fonctionnement 2026 - Délibération18/12/202518/12/2025
2025-12-15-32Convention de partenariat entre la Ville de Limoges, le comité départemental de tennis de la Haute-Vienne et l'association Le Limoges Bas Fargeas Tennis - Délibération18/12/202518/12/2025
2025-12-15-33Convention pluriannuelle de partenariat entre la Ville de Limoges et la filière périnatalité du Pôle Universitaire de Psychiatrie de l'Enfant - Adolescent, Périnatalité (PUPEAP) du centre hospitalier Esquirol - Délibération18/12/202518/12/2025
2025-12-15-37Centre de santé de Beaubreuil porté par le Centre Hospitalier Universitaire - Soutien financier de la Ville de Limoges - Délibération16/12/202516/12/2025
2025-12-15-45Municipalisation de l'espace de vie sociale de Carnot Marceau - Convention Territoriale Globale (CTG) - Année 2026 - Délibération18/12/202518/12/2025
2025-12-15-46Subventions Convention Territoriale Globale (CTG) - Année 2026 - Délibération - Annexe18/12/202518/12/2025
2025-12-15-47Subvention contrat de ville 2025 - Délibération18/12/202518/12/2025
2025-12-15-48Subventions contrat de ville - Année 2026 - Délibération - Annexe18/12/202518/12/2025
2025-12-15-49Subventions Accueil de Loisirs sans Hébergement - Année 2026 - Délibération - Annexe18/12/202518/12/2025
2025-12-15-50Centre de Loisirs Jeunes - Subvention dans le cadre du contrat de ville - Année 2026 - Délibération18/12/202518/12/2025
2025-12-15-51Centres sociaux municipaux de Beaubreuil et de La Bastide - Charte d'engagement Promeneur du net parentalité - Délibération18/12/202518/12/2025
2025-12-15-52Centre social municipal de Beaubreuil - Renouvellement d'agrément des projets social, familles, projet jeunes 2026-2029 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe18/12/202518/12/2025
2025-12-15-53Centre social municipal de Beaubreuil - Convention de partenariat avec Polaris Formation - Délibération18/12/202518/12/2025

2 - Commission attractivité et cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2025-12-15-8Une charte de qualité pour une vie nocturne apaisée - Délibération18/12/202518/12/2025
2025-12-15-9Signature d'une convention de partenariat avec le lycée Saint-Exupéry - Délibération18/12/202518/12/2025
2025-12-15-42Avis sur le Programme Local de l'Habitat (PLH) 2026-2031 de la Communauté urbaine Limoges Métropole - Délibération - Annexe18/12/202518/12/2025
2025-12-15-43Mise en valeur du patrimoine privé - Renouvellement de la convention de partenariat avec la Fondation du Patrimoine pour les années 2026 à 2028 - Délibération18/12/202518/12/2025
2025-12-15-44Programme de réalisation de logements sociaux - Opération d'acquisition-amélioration de 6 logements locatifs sociaux 12 rue Porte Panet à Limoges - Subvention au bailleur social Limoges habitat et conventionnement - Délibération18/12/202518/12/2025
2025-12-15-54Occupations commerciales du domaine public - Prolongation de l'exonération des redevances et droits de place dans le cadre des travaux de réaménagement du secteur Place des Bancs - Délibération - Annexe18/12/202518/12/2025
2025-12-15-57Signature d'une convention avec le Conseil Départemental de la Haute-Vienne et Limoges Métropole pour le jalonnement des vélo-routes dans la traversée de Limoges - Délibération18/12/202518/12/2025
2025-12-15-58Convention avec le Réseau de Transport d'Électricité (RTE) pour la mise en oeuvre d'un aménagement ou de pratiques favorables à la biodiversité dans les emprises d'ouvrages du réseau de transport d'électricité - Délibération18/12/202518/12/2025
2025-12-15-61Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine du quartier de Beaubreuil - Cession au profit de la société Noalis intervenant dans le cadre du protocole d'accord relatif aux opérations foncières - Délibération - Annexe18/12/202518/12/2025
2025-12-15-62Acquisition immobilière - Parcelles de terrain sises à Limoges, lieu-dit le Mas Bilier et appartenant à l'Association Syndicale Libre du lotissement "Le Val Pré Vert II" - Délibération18/12/202518/12/2025
2025-12-15-63Implantation d'une canalisation électrique souterraine sur une parcelle municipale sise à Limoges, allée du Moulin Pinard - Convention avec ENEDIS - Délibération18/12/202518/12/2025
2025-12-15-64Salle Marcel Vardelle - Modification du règlement intérieur - Délibération - Annexe18/12/202518/12/2025
2025-12-15-65Communication - Arrêté n° 2025-106 du 24 octobre 2025 portant enregistrement d'une installation de valorisation par méthanisation de biodéchets située 11 rue Thimonnier, avec injection de biométhane sur le réseau de distribution de gaz, et stockage intermédiaire déporté des digestats, route du Grand Beaune, exploitée par la société SAS Modul'O 2 sur la commune de Limoges - Délibération18/12/202518/12/2025
2025-12-15-67Conventions constitutives de groupement de commandes - Délibération18/12/202518/12/2025

3 - Commission finances et affaires générales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2025-12-15-2Rapport d'activité 2024 des services municipaux et des objectifs de développement durable - Délibération - Annexe - Annexe18/12/202518/12/2025
2025-12-15-3Budget primitif 2026 - Délibération - Annexe - Annexe23/12/202524/12/2025
2025-12-15-4Créances irrécouvrables - Budget principal - Délibération18/12/202518/12/2025
2025-12-15-5Budget principal - Reprise sur provision pour dépréciations des comptes de tiers - Délibération18/12/202518/12/2025
2025-12-15-6Avance de trésorerie du budget principal aux budgets annexes dotés de l'autonomie financière - Délibération18/12/202518/12/2025
2025-12-15-7Fixation des tarifs de refacturation de l'électricité du budget annexe photovoltaïque - Délibération18/12/202518/12/2025
2025-12-15-10Attribution de subventions à des associations et divers organismes - Délibération16/12/202516/12/2025
2025-12-15-34Programme d'actions Université - Ville de Limoges - Délibération - Annexe18/12/202518/12/2025
2025-12-15-35Avenant de prolongation de la convention tripartite conclue entre la Ville de Limoges, la Communauté urbaine Limoges Métropole et l'Université - Délibération18/12/202518/12/2025
2025-12-15-36Mise en place de la gouvernance données et intelligence artificielle à la Ville de Limoges - Délibération18/12/202518/12/2025
2025-12-15-38Personnel municipal - Tableau des emplois budgétaires intermédiaire 2025 - Délibération - Annexe18/12/202518/12/2025
2025-12-15-39Personnel municipal - Modification du règlement des horaires variables - Délibération - Annexe18/12/202518/12/2025
2025-12-15-40Personnel municipal - Formation professionnelle - Convention de partenariat avec le Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) - Délibération18/12/202518/12/2025
2025-12-15-41Comité des oeuvres sociales de la Ville de Limoges - Subvention 2026 - Convention d'objectifs et de moyens - Délibération18/12/202518/12/2025
2025-12-15-55Dénomination de voies - Délibération - Annexe18/12/202518/12/2025
2025-12-15-56Bilan d'émissions de gaz à effet de serre (BEGES) 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe18/12/202518/12/2025
2025-12-15-59Emprunt garanti - SCALIS - Réhabilitation de 19 logements locatifs sociaux, opération Raspail, situés 4 rue Raspail à Limoges - Délibération - Annexe18/12/202518/12/2025
2025-12-15-60Emprunt garanti - SCALIS - Réhabilitation de 58 logements locatifs sociaux, Résidence Montplaisir, situés 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9 cité de Montplaisir à Limoges - Délibération - Annexe18/12/202518/12/2025
2025-12-15-66Démocratie participative - Bilan 2024-2025 - Délibération18/12/202518/12/2025
2025-12-15-68Convention relative à la marque partagée "Limoges, le feu créatif" entre Limoges Métropole et la Ville de Limoges - Délibération18/12/202518/12/2025